Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BSM TRANSMISSIONS GROUPE BSM
GROUPE BSM - BOBINAGE ET SOLUTIONS DE MAINTENANCE, SARL M. XAVIER RAMENATTE, Agissant pour le compte de la société "BSM TRANSMISSIONS" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4144988
Date de dépôt :
29/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BSM TRANSMISSIONS GROUPE BSM
Déposée par voie électronique le 29 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE BSM - BOBINAGE ET SOLUTIONS DE MAINTENANCE et monsieur XAVIER RAMENATTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BSM TRANSMISSIONS GROUPE BSM »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE BSM - BOBINAGE ET SOLUTIONS DE MAINTENANCE domicilié(e) 23 RUE DE LANNOY - 59295 - PAILLENCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur XAVIER RAMENATTE domicilié(e) ZI N°4, RUE DES FONTAINES - 59880 - SAINT-SAULVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BSM - BOBINAGE ET SOLUTIONS DE MAINTENANCE, M. XAVIER RAMENATTE domicilié(e) 23 RUE DE LANNOY - 59295 - PAILLENCOURT - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE BSM - BOBINAGE ET SOLUTIONS DE MAINTENANCE, SARL - 23 RUE DE LANNOY - 59295 - PAILLENCOURT - France - SIREN 7
M. XAVIER RAMENATTE, Agissant pour le compte de la société "BSM TRANSMISSIONS" en cours de formation - ZI N°4, RUE DES FONTAINES - 59880 - SAINT-SAULVE - France
GROUPE BSM - BOBINAGE ET SOLUTIONS DE MAINTENANCE, M. XAVIER RAMENATTE - 23 RUE DE LANNOY - 59295 - PAILLENCOURT - France
Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Inscription le 29 juin 2016 - Rejet total n°672992 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29
Machines-outils, accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines d'aspiration à usage industriel, manipulateurs industriels (machines), robots (machines), élévateurs, moteurs électriques, réducteurs, pompes, pièces détachées pour réducteurs, moteurs, motoréducteurs et pompes, accessoires pour moteurs électriques, motoréducteurs et pompes ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, détecteurs, fils électriques, relais électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, variateurs de vitesses, variateurs de fréquences, cartes électroniques de pilotage de moteurs électriques, automates, carte électroniques de pilotage de pompes électriques, tous les accessoires et logiciels pour variateur de fréquence et automates ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherches scientifiques et techniques, conception et développement de logiciels pour des applications lié à la transmission mécanique et aux automatismes, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers études de projets techniques, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans les domaines de l'automatisme, de la maintenance et des moteurs électriques.
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