Déposée le 3 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VIRTUOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT domicilié(e) 89-91 Boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 632 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Mme MARC Sophie domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque VIRTUOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE BRANDT, Société par actions simplifiée - 89-91 Boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 799632443
SANTARELLI, Mme MARC Sophie - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270150 - Publication au BOPI 1999-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Renouvellement avec limitation n°2392825 - Publication au BOPI 2009-11
Renouvellement avec limitation le 6 janvier 2009 n°2393628 - Publication au BOPI 2009-01-06
Inscription le 28 août 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439474 - Publication au BOPI 2006-08-28
Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17
Inscription le 19 novembre 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°335132 - Publication au BOPI 2001-11-19
Inscription le 12 janvier 1999 - Changement de nature juridique n°270151 - Publication au BOPI 1999-01-12
Inscription le 28 août 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°439473 - Publication au BOPI 2006-08-28
Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02
Inscription le 28 août 2006 - Changement de dénomination n°439471 - Publication au BOPI 2006-08-28
Renouvellement sans limitation n°2135466 - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19
Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706571 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14
Machines à laver la vaisselle. Appareils et installation de réfrigération, de cuisson, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées ; réfrigérateurs et congélateurs, appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, fours à micro-ondes, plaques de cuisson, rôtissoires, appareils et installations de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air.
Machines à repasser à l’exclusion de tout autre produit.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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