Déposée le 29 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VEDETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT domicilié(e) 89/91 boulevard Franklin-Roosevelt,
92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 632 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI,
Mme MARC Sophie domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées,
75008 PARIS - France.
La marque VEDETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE BRANDT, Société par actions simplifiée - 89/91 boulevard Franklin-Roosevelt,
92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 799632443
SANTARELLI,
Mme MARC Sophie - 49 Avenue des Champs-Elysées,
75008 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-03
Inscription le 24 septembre 2007 - Changement d'adresse n°461106 - Publication au BOPI 2007-09-24
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155816 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426450 - Publication au BOPI 2006-01-23
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2000 n°2174035 - Publication au BOPI 2000-05-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Inscription le 8 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399066 - Publication au BOPI 2004-09-08
Inscription le 10 août 2006 - Changement d'adresse n°438808 - Publication au BOPI 2006-08-10
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388907 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388908 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388909 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 10 octobre 2001 - Gage constitué n°332287 - Publication au BOPI 2001-10-10
Inscription le 29 mai 1996 - Changement de dénomination n°201494 - Publication au BOPI 1996-05-29
Inscription le 29 mai 1996 - Changement de dénomination n°201492 - Publication au BOPI 1996-05-29
Inscription le 29 mai 1996 - Changement d'adresse n°201493 - Publication au BOPI 1996-05-29
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388914 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388910 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388913 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388912 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388911 - Publication au BOPI 2004-03-17
Renouvellement sans limitation le 23 février 2010 n°2432458 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-23
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Inscription le 31 décembre 2014 - Gage constitué n°640366 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-31
Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19
Inscription le 28 janvier 2019 - Radiation de gage n°750199 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-01-28
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752535 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-26
Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle;machines à essorer, à sécher;à repasser;appareils électriques pour la cuisine et notamment broyeurs, éplucheuses;râpes;moulins, hâchoirs, mixeurs, tranchoirs;machines-outils;moteurs, accouplements, transmissions mécaniques;variateurs mécanismes de vitesse adaptés à de fortes puissances;pompes, turbines, souffleries;appareils, organes, dispositifs mécaniques ou électromécaniques, ainsi que leurs pièces détachées;compresseurs, notamment motocompresseurs pour appareils frigorifiques.Appareils, organes, dispositifs de programmation pour machines à laver;petit matériel ménager électromécanique ou électrique et notamment aspirateurs, cireuses, fer à repasser, bouilloires.Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs et congélateurs;sorbetières;appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, rôtissoires, grille-pain, gaufriers;chauffe-plats;radiateurs électriques;appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;humidificateurs et purificateurs d'air,sèche-linge.Constructions et réparations; installation, maintenance, entretien, vérification d'appareillages électrotechniques, électroniques ou radioélectriques, dans le domaine notamment de l'électroménager, de la haute-fidélité, de la radio et de la télévision
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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