Déposée le 22 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT domicilié(e) 89-91 boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 632 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Mme MARC Sophie domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SAUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE BRANDT, Société par actions simplifiée - 89-91 boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 799632443
SANTARELLI, Mme MARC Sophie - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Inscription le 13 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286457 - Publication au BOPI 1999-10-13
Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2147747 - Publication au BOPI 1999-06-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43
Inscription le 24 septembre 2007 - Changement d'adresse n°461106 - Publication au BOPI 2007-09-24
Inscription le 31 octobre 2001 - Concession de licence n°333742 - Publication au BOPI 2001-10-31
Inscription le 8 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399066 - Publication au BOPI 2004-09-08
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426450 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 10 août 2006 - Changement d'adresse n°438808 - Publication au BOPI 2006-08-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2417961 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19
Renouvellement sans limitation le 5 août 2019 n°2722813 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-05
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);et notamment machines à laver.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;et notamment programmateurs, dispositifs de régulation de température, thermostats, vannes et valves électromagnétiques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment chauffe-eau électriques, cuisinières (électriques, à gaz, à charbon, à mazout), radiateurs électriques, brûleurs pour cuisinières
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAUTER"