Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAUTER
GROUPE BRANDT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1358027
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2026
SAUTER de GROUPE BRANDT

Présentation de la marque SAUTER

Déposée le 6 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT domicilié(e) 89-91 BOULEVARD FRANKLIN ROOSEVELT - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 632 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SAUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAUTER arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

GROUPE BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : POSISTOP , DIVA , BB 40 , BRANDT , BRANDT , CONCERTO , LE CUISTO , B GROUPE BRANDT CHAQUE JOUR LE MEILLEUR , B GROUPE BRANDT CHAQUE JOUR LE MEILLEUR , MAXITOP


GROUPE BRANDT, Société par actions simplifiée - 89-91 BOULEVARD FRANKLIN ROOSEVELT - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 799632443


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 24 septembre 2007 - Changement d'adresse n°461106 - Publication au BOPI 2007-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 3 mai 2006 - Changement d'adresse n°432994 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426450 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 8 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399066 - Publication au BOPI 2004-09-08

Renouvellement sans limitation n°2061712 - Publication au BOPI 1996-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 7 février 2006 n°2307257 - Publication au BOPI 2006-02-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Inscription - Changement de dénomination n°25774 - Publication au BOPI

Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388914 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription le 10 octobre 2001 - Gage constitué n°332287 - Publication au BOPI 2001-10-10

Inscription le 31 octobre 2001 - Concession de licence n°333742 - Publication au BOPI 2001-10-31

Inscription le 13 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286457 - Publication au BOPI 1999-10-13

Inscription - Transmission de propriété n°32782 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°25773 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°25775 - Publication au BOPI

Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388907 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388908 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388911 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388912 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388910 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388909 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388913 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2016 n°2618736 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-20

Matériels pour l'équipement domestique, notamment appareils de lavage du linge et de la vaisselle, d'essorage, broyeurs, mélangeurs et batteurs d'aliments.Petits appareils domestiques.Appareils électriques, à l'exclusion de tous les appareils de commande de contrôle, de mesure et de régulation, notamment fers à repasser, rasoirs électriques, aspirateurs, bouilloires.Matériels et appareils pour l'équipement domestique fonctionnement avec toute source d'énergie, notamment appareils de cuisson, de chauffage des locaux, de l'eau et de tous fluides, de ventilation, de réfrigération, de déminéralisation de l'eau, de séchage, grille-pain.Meubles pour l'équipement de cuisines et de pièces d'eau. Petits ustensiles pour le ménage et la cuisine, notamment bouilloires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.