Déposée le 15 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POSISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT domicilié(e) 89-91 Boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 632 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque POSISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE BRANDT, Société par Actions Simplifiée - 89-91 Boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 799632443
SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273112 - Publication au BOPI 2004-09-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Inscription le 13 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184271 - Publication au BOPI 1995-04-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Inscription le 17 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399613 - Publication au BOPI 2004-09-17
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426451 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 10 août 2006 - Changement d'adresse n°438808 - Publication au BOPI 2006-08-10
Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2014 n°2569457 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-13
Machine à laver le linge, lavante-séchante.Sèche-linge, lavante-séchante
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POSISTOP"
