Déposée le 9 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CUISTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT domicilié(e) 89/91 boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 632 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque LE CUISTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE BRANDT, Société par actions simplifiée - 89/91 boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 799632443
SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477049 - Publication au BOPI 2008-07-15
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2014 n°2562347 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04
Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19
Machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle. Tables de cuisson, fours à usage domestique, cuisinières, hottes aspirantes de cuisine, réfrigérateurs, congélateurs, micro-ondes, sèche-linge.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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