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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT
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FREE ZONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FREE ZONE
GROUPE BRANDT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3614596
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2028
FREE ZONE de GROUPE BRANDT

Présentation de la marque FREE ZONE

Déposée le 28 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT domicilié(e) 89/91 boulevard Franklin-Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 632 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Mme MARC Sophie domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque FREE ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREE ZONE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.

GROUPE BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : POSISTOP , DIVA , BB 40 , BRANDT , BRANDT , CONCERTO , LE CUISTO , B GROUPE BRANDT CHAQUE JOUR LE MEILLEUR , B GROUPE BRANDT CHAQUE JOUR LE MEILLEUR , MAXITOP


GROUPE BRANDT, Société par actions simplifiée - 89/91 boulevard Franklin-Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 799632443


SANTARELLI, Mme MARC Sophie - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2018 n°2692908 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-15

Appareils électroménager de réfrigération et de congélation à usage domestique, en particulier bacs, tiroirs, compartiments.