Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRANDT : POUR NE PAS SE TROMPER
GROUPE BRANDT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1294745
Date de dépôt :
04/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2025

Présentation de la marque BRANDT : POUR NE PAS SE TROMPER

Déposée le 4 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRANDT : POUR NE PAS SE TROMPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT domicilié(e) 89-91 Boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 632 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BRANDT : POUR NE PAS SE TROMPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRANDT : POUR NE PAS SE TROMPER arrivera à expiration en date du 4 janvier 2025.

GROUPE BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : POSISTOP , DIVA , BB 40 , BRANDT , BRANDT , CONCERTO , LE CUISTO , B GROUPE BRANDT CHAQUE JOUR LE MEILLEUR , B GROUPE BRANDT CHAQUE JOUR LE MEILLEUR , MAXITOP


GROUPE BRANDT, Société par Actions Simplifiée - 89-91 Boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 799632443


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 10 décembre 2004 n°2041805 - Publication au BOPI 2004-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2004 n°2277001 - Publication au BOPI 2004-12-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179715 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17

Inscription le 19 décembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179717 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179716 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186976 - Publication au BOPI 1995-06-29

Inscription le 10 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403982 - Publication au BOPI 2004-12-10

Inscription le 10 août 2006 - Changement d'adresse n°438808 - Publication au BOPI 2006-08-10

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426451 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2014 n°2569458 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-13

Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser; accouplements; transmissions mécaniques, variateurs de vitesse; pompes, turbines, souffleries; compresseurs, notamment groupes moto-compresseurs pour appareils et installations frigorifiques; appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines, et notamment de machines à laver.Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électrotechniques, électroniques, optiques, optoélectroniques; de génération, d'émission, de transmission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction de sons ou d'images; de radio, de télévision; de photographie, de cinématographie, de télécinéma; d'enseignement; de téléphonie; de calcul; récepteurs de radio et de télévision ainsi que leurs accessoires; caméras de télévision et leurs accessoires; enregistreurs et lecteurs de sons, d'images ou de données sur bandes magnétiques; disques, vidéodisques ou sur tous autres supports analogues; appareils à cassettes et à vidéocassettes; magnétoscopes; vidéodisques et leurs dispositifs de lecture; chaînes haute fidélité ainsi que leurs éléments ou accessoires et notamment platines, tourne-disques, amplificateurs, tuners, enceintes acoustiques, microphones; casques d'écoute; supports d'enregistrement et notamment disques et bandes magnétiques (enregistrés ou non); phonogrammes et vidéogrammes, notamment sous forme de cassettes, de vidéocassettes, de disques ou vidéodisques; antennes radioélectriques; ordinateurs ainsi que leurs périphériques et leurs équipements associés; programmes d'ordinateurs enregistrés sur bandes magnétiques, disquettes, vidéodisques, ou tous autres supports; machines à calculer électroniques; logiciels, notamment ceux enregistrés sur cassettes; jeux vidéo ainsi que leurs programmes; appareils, organes électromécaniques, électriques ou électroniques de commande, de télécommande, de régulation; dispositifs de programmation et d'automatisation de cycles de machines; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande; conducteurs électriques, notamment câbles isolés et câbles coaxiaux.Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées; réfrigérateurs et congélateurs; appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, rôtissoires, grille-pain, gaufriers; chauffe-plats; radiateurs électriques; appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche-linge.Constructions et réparations; installation, maintenance, entretien vérification d'appareillages électrotechniques, électroniques ou radioélectriques, dans le domaine notamment de l'électroménager, de la haute-fidélité, de la radio et de la télévision.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.