Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRANDT
GROUPE BRANDT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1526828
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2029
BRANDT de GROUPE BRANDT

Présentation de la marque BRANDT

Déposée le 28 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRANDT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT domicilié(e) 89-91 Boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 632 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Mme MARC Sophie domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BRANDT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRANDT arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.

GROUPE BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : POSISTOP , DIVA , BB 40 , BRANDT , CONCERTO , LE CUISTO , B GROUPE BRANDT CHAQUE JOUR LE MEILLEUR , B GROUPE BRANDT CHAQUE JOUR LE MEILLEUR , MAXITOP , LESSIV'ACTIV


GROUPE BRANDT, Société par actions simplifiée - 89-91 Boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 799632443


SANTARELLI, Mme MARC Sophie - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2134217 - Publication au BOPI 1999-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163820 - Publication au BOPI 1993-10-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393703 - Publication au BOPI 2009-01-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Inscription le 10 août 2006 - Changement d'adresse n°438808 - Publication au BOPI 2006-08-10

Inscription le 24 septembre 2007 - Changement d'adresse n°461106 - Publication au BOPI 2007-09-24

Inscription le 29 mai 1996 - Changement de dénomination n°201494 - Publication au BOPI 1996-05-29

Inscription le 10 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177132 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 10 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177131 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 4 juin 1997 - Concession de licence n°237974 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 9 septembre 1997 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°242547 - Publication au BOPI 1997-09-09

Inscription le 30 novembre 2005 - Changement de dénomination n°423063 - Publication au BOPI 2005-11-30

Inscription le 30 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423062 - Publication au BOPI 2005-11-30

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2019 n°2712777 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-15

Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser;machines-outils;accouplements, transmissions mécaniques, variateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;compresseurs, notamment groupes motocompresseurs pour appareils et installations frigorifiques;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines, et notamment de machines à laver;matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, râper, broyer ou moudre;moulins à café;mixeurs;batteurs;moteurs (autres que pour véhicules terrestres).Appareils, instruments, systèmes, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électrotechniques, électroniques, optiques;de génération, d'émission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction, de sons ou d'images;de radio, de télévision;de photographie, de cinématographie;de télécinéma;de téléphonie;de calcul;d'enseignement;récepteurs de radio et de télévision, caméras de télévision, électrophones, magnétophones, appareils vidéocassettes, magnétoscopes, enregistreurs de signaux de télévision sur disques,ainsi que leurs pièces détachées et leurs accessoires;supports d'enregistrement et notamment disques et bandes magnétiques (enregistrés ou non);appareils, organes et dispositifs électromécaniques, électriques ou électroniques de commande, de régulation;dispositifs et organes de programmation et d'automatisation de cycles de machines;petit matériel ménager électromécanique ou électrique et notamment bouilloires, fers à repasser, aspirateurs de poussière et cireuses;conducteurs électriques, notamment fils et câbles isolés;antennes radio-électriques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs et congélateurs;appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, rôtissoires, grille-pain, gaufriers;chauffe-plats;radiateurs électriques;appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche-linge.Meubles, notamment pour équipement de cuisines à usage domestique ou industriel;glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Constructions et réparations;installation, maintenance, entretien d'appareillages électrotechniques, électroniques ou radioélectriques, dans le domaine notamment de l'électroménager, de la haute fidélité, de la radio et de la télévision; travaux d'équipement et d'installation de cuisines

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.