Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEC CHANTIER
GROUPE BRANCO, SARL

Numéro de dépôt :
3891449
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/01/2022
ELEC CHANTIER de GROUPE BRANCO

Présentation de la marque ELEC CHANTIER

Déposée le 24 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE BRANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ELEC CHANTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE BRANCO domicilié(e) ZA CROIX FORT, 9B RUE DU VENT - 17220 - SAINT MEDARD D'AUNIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 946 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BRANCO, M. GWENAEL BRANCO domicilié(e) ZA CROIX FORT, 9B RUE DU VENT - 17220 - SAINT MEDARD D'AUNIS - France.

La marque ELEC CHANTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEC CHANTIER est expirée depuis le 24 janvier 2022.

GROUPE BRANCO a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE BRANCO , GROUPE BRANCO , MA MAISON HTD , ELEC CHANTIER LE BRANCHEMENT PROVISOIRE & PROFESSIONNEL , HTD STORE , HTD SYSTEMS , HTD LA MAISON INTELLIGENTE


GROUPE BRANCO, SARL - ZA CROIX FORT, 9B RUE DU VENT - 17220 - SAINT MEDARD D'AUNIS - France - SIREN 513946525


GROUPE BRANCO, M. GWENAEL BRANCO - ZA CROIX FORT, 9B RUE DU VENT - 17220 - SAINT MEDARD D'AUNIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.