FROMOISETTE
Présentation de la marque FROMOISETTE
Déposée le 16 novembre 1976 par GROUPE BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FROMOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FROMOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FROMOISETTE est expirée depuis le 16 novembre 1986.
GROUPE BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003