Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DES ILES
GROUPE BERNARD HAYOT SAS

Numéro de dépôt :
96607977
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2016

Présentation de la marque MAISON DES ILES

Déposée le 29 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BERNARD HAYOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DES ILES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BERNARD HAYOT domicilié(e) HP 423 ACAJOU,97232 LE LAMENTIN Cedex 2,LA MARTINIQUE (dossier no 2296575) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 352 821 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERBERT SMITH Céline BEY Avocat domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS (dossier no 2296575) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON DES ILES est expirée depuis le 29 janvier 2016.

GROUPE BERNARD HAYOT a également déposé les autres marques suivantes : OMA Outre-Mer Art contemporain , OKAZ , FOTO FIRST , INOVA , CAREXPLO , JUMBO CAR , FULLTECH , FULLTECH , FOTO FIRST PHOTOCOLOR EXPRESS , JUMBO CAR


GROUPE BERNARD HAYOT SAS - HP 423 ACAJOU,97232 LE LAMENTIN Cedex 2,LA MARTINIQUE (dossier no 2296575) - XX - SIREN 352821664


Cabinet HERBERT SMITH Céline BEY Avocat - 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS (dossier no 2296575) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Inscription le 6 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°425258 - Publication au BOPI 2006-01-06

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2005 n°2296575 - Publication au BOPI 2005-09-13

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs, bandes vidéo.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels; brochures; revues; articles pour reliures; photographies; peintures (tableaux) et gravures; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.