Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTI CASH
GROUPE BERNARD CAMUS (S.A.RL.)

Numéro de dépôt :
1603393
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/07/2000
HORTI CASH de GROUPE BERNARD CAMUS (S.A.RL

Présentation de la marque HORTI CASH

Déposée le 12 juillet 1990 par GROUPE BERNARD CAMUS (S.A.RL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « HORTI CASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPE BERNARD CAMUS (S.A.RL.), domicilié(e) RN 23, 49170 SAINT MARTIN DU FOUILLOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice BARANGER BATIOT, conseil Juridique à KPMG FIDAL - France.

La marque HORTI CASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603393.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTI CASH est expirée depuis le 12 juillet 2000.


GROUPE BERNARD CAMUS (S.A.RL.) - RN 23, 49170 SAINT MARTIN DU FOUILLOUX - France


Béatrice BARANGER BATIOT, conseil Juridique à KPMG FIDAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels) compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosse (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage, paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;semences, plantes vivantes notamment compositions florales et fleurs naturelles, artificielles, séchées. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.