Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET
/
POUSSY BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POUSSY BUS
GROUPE BERCHET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1657497
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2011
POUSSY BUS de GROUPE BERCHET

Présentation de la marque POUSSY BUS

Déposée le 18 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POUSSY BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET domicilié(e) 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX (dossier no 2195770) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 432 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2195770) - France.

La marque POUSSY BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUSSY BUS est expirée depuis le 18 avril 2011.

GROUPE BERCHET a également déposé les autres marques suivantes : MAXI ROAD GARAGE , CUISINE SENTEURS , KIDTRONIC , TRIGOLO , GIBUS , LES COPAINS DE LA FERME , BIKID , STAR COLLEGE , BRAINY BO , BE POP


GROUPE BERCHET (Société Anonyme) - 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX (dossier no 2195770) - France - SIREN 400432381


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2195770) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2001 n°2195770 - Publication au BOPI 2001-04-03

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°322095 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 14 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°322094 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°322093 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 14 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°322092 - Publication au BOPI 2001-02-14

Jouets