Déposée le 25 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « HOLISTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET domicilié(e) 31 Cours de Verdun,01100 OYONNAX - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 432 381 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
La marque HOLISTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE BERCHET (Société Anonyme) - 31 Cours de Verdun,01100 OYONNAX - 01100 - France - SIREN 400432381
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Appareils électromécaniques pour la cuisine, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, mixeurs d'aliments, presse-fruits électriques à usage ménager, robots de cuisine électriques. Biberons, tétines, tétines sucettes, anneaux pour calmer et faciliter la dentition, thermomètres à usage médical, appareils et instruments d'allaitement, notamment tirelait. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, installations sanitaires, humidificateurs, chauffe-biberons électriques, stérilisateurs à biberons, appareils et ustensiles de réchauffage et maintien au chaud, baignoires, veilleuses et lampes de chevet. Cuir et imitations du cuir, malles et valises, cartables, sacoches (vides) , sacoches pour porter les enfants, sacs à main, sacs (vides) pour le transport des objets de toilette d'enfants, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », sacs pour le rangement des jouets, sacs à langer, sacs de voyage, sacs repas, sacs à dos, trousses et sacs multipoches, parapluies, parasols, cannes, ombrelles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) , matériel de nettoyage, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, notamment assiettes, bols, tasses, verres à boire, pots et couvercles de pots, chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes et conte-nants isolants, sacs isothermes, baignoires portatives pour bébés, nécessaires de toilette, brosses à cheveux, éponges de toi-lette, brosses à dents, flacons, vaporisateurs à parfum, cuvettes, boîtes à savons, boîtes à coton, boîtes poudreuses. Tissus à usage textile, couvertures de lits et de tables, housses de matelas à langer, porte-bébé en tissus, linge de table, linge de maison, linge de lit, et notamment couettes, entourages de lits, toile à matelas, draps, taies et housses d'oreillers, couvre-lits, dessus de lits, nids d'ange, linge de toilette et de bain, et notamment serviettes de toilette, gants de toilette. Jeux et jouets.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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