Déposée le 18 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EVOLUTIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET domicilié(e) 31 Cours de Verdun,01100 OYONNAX - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 432 381 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS B41-M-20.935 FR domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
La marque EVOLUTIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE BERCHET, (Société Anonyme) - 31 Cours de Verdun,01100 OYONNAX - 01100 - France - SIREN 400432381
Cabinet LAURENT & CHARRAS B41-M-20.935 FR - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Inscription le 7 décembre 2005 - renonciation partielle n°423799 - Publication au BOPI 2005-12-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Vélos, tricycles, trottinettes, porteurs, pousseurs, trotteurs, véhicules pour enfants avec ou sans pédales. Jeux et jouets.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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