Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUTIO
GROUPE BERCHET, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3263745
Date de dépôt :
18/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/12/2013
EVOLUTIO de GROUPE BERCHET

Présentation de la marque EVOLUTIO

Déposée le 18 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EVOLUTIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET domicilié(e) 31 Cours de Verdun,01100 OYONNAX - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 432 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS B41-M-20.935 FR domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque EVOLUTIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTIO est expirée depuis le 18 décembre 2013.

GROUPE BERCHET a également déposé les autres marques suivantes : MAXI ROAD GARAGE , CUISINE SENTEURS , KIDTRONIC , TRIGOLO , GIBUS , LES COPAINS DE LA FERME , BIKID , STAR COLLEGE , BRAINY BO , BE POP


GROUPE BERCHET, (Société Anonyme) - 31 Cours de Verdun,01100 OYONNAX - 01100 - France - SIREN 400432381


Cabinet LAURENT & CHARRAS B41-M-20.935 FR - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Inscription le 7 décembre 2005 - renonciation partielle n°423799 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Vélos, tricycles, trottinettes, porteurs, pousseurs, trotteurs, véhicules pour enfants avec ou sans pédales. Jeux et jouets.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].