Déposée le 25 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BENARD CAMUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HORTI CASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BENARD CAMUS domicilié(e) Route Nationale 23,
49170 Saint-Martin-du-Fouilloux - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 277 798 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BESNOIST Mathilde domicilié(e) 81 Boulevard Pierre de Coubertin,
49000 Angers - France.
La marque HORTI CASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORTI CASH arrivera à expiration en date du 25 juillet 2030.
GROUPE BENARD CAMUS, SAS - Route Nationale 23,
49170 Saint-Martin-du-Fouilloux - France - SIREN 349277798
Mme BESNOIST Mathilde - 81 Boulevard Pierre de Coubertin,
49000 Angers - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2010 n°2455076 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-12
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2020 n°2764366 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie;
Meubles, glaces, cadres ; articles non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : coupes, soucoupes, rubans de décoration, récipients d'emballage, boite en bois ou en matière plastiques, caillebotis non métalliques, caisse en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, décoration en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, figurine (statuettes) en bois ou en matières plastiques, manches à balais (non métalliques), mobiles (objets pour la décoration), niches pour animaux d'intérieur, plateaux de tables, porte parapluies, porte revues, présentoirs, rayonnages, récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peigne, éponges, brosses à l'exception des pinceaux;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosse (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougies, bougeoirs, figurines, vases, boites de verre, cache pot, figurines, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, poudriers, pulvérisateurs de parfums et pour plantes, vaporisateurs à parfum et pour plantes;
Produits agricoles, horticoles, forestiers non compris dans d'autres classes, à savoir : graines, semences, plantes vivantes notamment compositions florales, plantes et fleurs naturelles et séchées, artificielles ; fruits et animaux artificiels pour la décoration;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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