Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLLECTION BELLENUM
GROUPE BELLENE

Numéro de dépôt :
4684200
Date de dépôt :
21/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2030
COLLECTION BELLENUM de GROUPE BELLENE

Présentation de la marque COLLECTION BELLENUM

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2020 par GROUPE BELLENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLECTION BELLENUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est GROUPE BELLENE domicilié(e) 19 rue Jacques Germain - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RLB AVOCATS & ASSOCIATES, Monsieur Régis- Louis BONNET domicilié(e) 6 rue Ravaud - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque COLLECTION BELLENUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4684200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION BELLENUM arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.


GROUPE BELLENE - 19 rue Jacques Germain - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France


RLB AVOCATS & ASSOCIATES, Monsieur Régis- Louis BONNET - 6 rue Ravaud - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Vin; Vin blanc; Vin rouge; Vins; Vins blancs pétillants; Vins de table; Vins effervescents; Vins effervescents naturels; Vins mousseux; Vins pétillants; Vins rosés; Vins vinés.