Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGORA du SAVOIR 6e
GROUPE BEAU CHEMIN EDITEUR Ltée (société de droit canadien)

Numéro de dépôt :
3174190
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2012
L\'AGORA du SAVOIR 6e de GROUPE BEAU CHEMIN EDITEUR Ltée (société de droit canadien

Présentation de la marque L'AGORA du SAVOIR 6e

Déposée le 12 juillet 2002 par GROUPE BEAU CHEMIN EDITEUR Ltée (société de droit canadien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AGORA du SAVOIR 6e » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est GROUPE BEAU CHEMIN EDITEUR Ltée (société de droit canadien) domicilié(e) 3281, avenue Jean-Béraud LAVAL, QUEBEC,CANADA, H7T 2L2 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque L'AGORA du SAVOIR 6e a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGORA du SAVOIR 6e est expirée depuis le 12 juillet 2012.


GROUPE BEAU CHEMIN EDITEUR Ltée (société de droit canadien) - 3281, avenue Jean-Béraud LAVAL, QUEBEC,CANADA, H7T 2L2 - Canada


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Logiciels, notamment logiciels éducatifs. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services éducatifs accessibles via le réseau de télécommunication mondial et destinés aux enfants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.