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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE BAYARD
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BAIL ARTS ENTREPRISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIL ARTS ENTREPRISES
GROUPE BAYARD (SARL)

Numéro de dépôt :
1303215
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1995

Présentation de la marque BAIL ARTS ENTREPRISES

Déposée le 22 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAIL ARTS ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE BAYARD domicilié(e) 11, rue Saint Didier, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur REVEL - France.

La marque BAIL ARTS ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIL ARTS ENTREPRISES est expirée depuis le 22 mars 1995.

GROUPE BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : DECIDEURS DE FRANCE , GROUPE BAYARD , LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER , PASSEPORT DU TEMPS LIBRE , VISA DES LOISIRS , LES RENDEZ-VOUS DE L'ECHIQUIER , MARKET VENTE


GROUPE BAYARD (SARL) - 11, rue Saint Didier, 75116 PARIS. - France


Monsieur REVEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

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