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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Batisol
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BATIBAIN GROUPE BATISOL BATI BAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATIBAIN GROUPE BATISOL BATI BAIN
Groupe Batisol, SAS

Numéro de dépôt :
3699133
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2019
BATIBAIN GROUPE BATISOL BATI BAIN de Groupe Batisol

Présentation de la marque BATIBAIN GROUPE BATISOL BATI BAIN

Déposée le 15 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Batisol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIBAIN GROUPE BATISOL BATI BAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Batisol domicilié(e) 9 rue Maryse Bastié - 86100 - CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 461 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Batisol domicilié(e) 9 rue Maryse Bastié - 86100 - CHATELLERAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIBAIN GROUPE BATISOL BATI BAIN est expirée depuis le 15 décembre 2019.


Groupe Batisol, SAS - 9 rue Maryse Bastié - 86100 - CHATELLERAULT - France - SIREN 493461248


Groupe Batisol - 9 rue Maryse Bastié - 86100 - CHATELLERAULT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.