Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON GRAND-MERE
GROUPE BAMA S.A.S

Numéro de dépôt :
3337945
Date de dépôt :
24/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2015
MAISON GRAND-MERE de GROUPE BAMA

Présentation de la marque MAISON GRAND-MERE

Déposée le 24 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON GRAND-MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BAMA domicilié(e) 13, rue de la Madeleine, BP 7167,69302 LYON Cedex 07 - 69302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 142 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BAMA S.A.S domicilié(e) 13, rue de la Madeleine, BP 7167,69302 LYON Cedex 07 - 69302 - France.

La marque MAISON GRAND-MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON GRAND-MERE est expirée depuis le 24 janvier 2015.

GROUPE BAMA a également déposé les autres marques suivantes : MAMIE MAISON , MA MI-MAISON , MAISON GRAND-MERE , LA VILLA AU SOLEIL , COGEFIM , MAMIE MAISON , UNE VILLA AU SOLEIL , GROUPE BAMA , BAMA


GROUPE BAMA S.A.S - 13, rue de la Madeleine, BP 7167,69302 LYON Cedex 07 - 69302 - France - SIREN 349142620


GROUPE BAMA S.A.S - 13, rue de la Madeleine, BP 7167,69302 LYON Cedex 07 - 69302 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Construction d'édifices.