Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MA MI-MAISON
Numéro de dépôt :
1664042
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1999
Présentation de la marque MA MI-MAISON
Déposée le 24 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE BAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA MI-MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MA MI-MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA MI-MAISON est expirée depuis le 24 janvier 1999.
GROUPE BAMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44