Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER
/
Z thermique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Z thermique
GROUPE BACACIER, société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
4208832
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2025
Z thermique de GROUPE BACACIER

Présentation de la marque Z thermique

Déposée le 10 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z thermique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER domicilié(e) route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 692 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. DECORPS Jean domicilié(e) 11 avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France.

La marque Z thermique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z thermique arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.

GROUPE BACACIER a également déposé les autres marques suivantes : VENTILEO , AQUALTEO , COVISO , TUILE PV , SINUS , PROFIL SERVICES DISTRIBUTION , LAMEO , JOCAN POTEAU , Z thermique , LANDRYBAC


GROUPE BACACIER, société par action simplifiée - route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France - SIREN 518692017


Cabinet LUERN, M. DECORPS Jean - 11 avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Armatures métalliques pour la construction de parois, bardages et toitures ; brides (colliers) métalliques ; matériau de construction métallique ; corniches métalliques ; cornières métalliques ; équerres métalliques (construction) ; élément métallique constitutif de panneau pour la construction de parois, bardages et toitures ; quincaillerie métallique ; tendeurs métalliques ; raidisseurs métalliques ; ossatures et profilés métalliques utilisés pour la construction de cloisons intérieures non métalliques ; pièces métalliques de maintien et d'écartement pour la construction de parois, bardages et toitures (quincaillerie métallique) ; entretoises métalliques.