Marque renouvelée - Marque en vigueur

TUILE PV
GROUPE BACACIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3738368
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2030
TUILE PV de GROUPE BACACIER

Présentation de la marque TUILE PV

Déposée le 12 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUILE PV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER domicilié(e) Route de CHAPTUZAT - 63260 - AIGUEPERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 692 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque TUILE PV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUILE PV arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.

GROUPE BACACIER a également déposé les autres marques suivantes : VENTILEO , AQUALTEO , COVISO , SINUS , PROFIL SERVICES DISTRIBUTION , Z thermique , LAMEO , JOCAN POTEAU , Z thermique , LANDRYBAC


GROUPE BACACIER, Société par actions simplifiée - Route de CHAPTUZAT - 63260 - AIGUEPERSE - France - SIREN 518692017


DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554552 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631158 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733243 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).