Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON DE L'ETANCHEUR ÉTANCHÉITÉ + ISOLATION + PLIAGE
GROUPE BACACIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4133757
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2024
LA MAISON DE L\'ETANCHEUR ÉTANCHÉITÉ + ISOLATION + PLIAGE de GROUPE BACACIER

Présentation de la marque LA MAISON DE L'ETANCHEUR ÉTANCHÉITÉ + ISOLATION + PLIAGE

Déposée le 14 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA MAISON DE L'ETANCHEUR ÉTANCHÉITÉ + ISOLATION + PLIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER domicilié(e) Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 692 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN domicilié(e) 11 Avenue Leonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France.

La marque LA MAISON DE L'ETANCHEUR ÉTANCHÉITÉ + ISOLATION + PLIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE L'ETANCHEUR ÉTANCHÉITÉ + ISOLATION + PLIAGE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

GROUPE BACACIER a également déposé les autres marques suivantes : VENTILEO , AQUALTEO , COVISO , TUILE PV , SINUS , PROFIL SERVICES DISTRIBUTION , Z thermique , LAMEO , JOCAN POTEAU , Z thermique


GROUPE BACACIER, Société par actions simplifiée - Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France - SIREN 518692017


Cabinet LUERN - 11 Avenue Leonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Métaux communs, bruts ou mi-ouvrés, et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; tôles d'acier profilées ; constructions et pièces de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; planchers métalliques ; plafonds métalliques ; couvertures de toits métalliques ; toitures métalliques ; revêtement de parois [construction] métalliques ; bardages métalliques ; clins pour bardages métalliques ; garde-corps métalliques ; échelles à crinoline métalliques ; lanterneaux métalliques ;

Présentation de produits métallurgiques, de matériaux d'étanchéité des terrasses, de produits isolants pour toitures et façades, de quincaillerie et d'outillage sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de matériaux de constructions métalliques, de matériaux d'étanchéité des terrasses, de produits isolants pour toitures et façades, de produits métallurgiques, de garde-corps métalliques, d'échelles à crinoline métalliques, de lignes de vie, de potelets absorbeurs métalliques, d'anneaux d'ancrage, de quincaillerie et d'outillage ;

Location de machines à souder, de pompes à eau, d'aspirateurs, de chalumeaux, de fondoirs à bitume ; location de tronçonneuses pour matériaux de maçonnerie ; location d'appareils générateurs de fumigène pour vérifier l'étanchéité des maisons et toitures ; informations en matière d'isolation de toitures et de façades ; informations en matière d'étanchéité de terrasses, et de toits-terrasses ; conseils en isolation et étanchéité de bâtiments à usage industriel ou particulier ; services d'étanchéité [construction] ; services d'isolation [construction] ; travaux de couverture de toits ; travaux d'étanchéité de toitures [construction] ;

Distribution [livraison] de produits métallurgiques, de matériaux d'étanchéité des terrasses, de produits isolants pour toitures et façades, de garde-corps métalliques, d'échelles à crinoline métalliques, de lignes de vie, de potelets absorbeurs métalliques, d'anneaux d'ancrage, de quincaillerie et d'outillage ; entreposage et stockage de matériaux de constructions métalliques, de matériaux d'étanchéité des terrasses, de produits isolants pour toitures et façades ;

Traitement de matériaux, et plus particulièrement de matériaux métalliques ; traitement des métaux ; assemblage de matériaux métalliques sur commande pour des tiers ; découpage de produits métalliques ; assemblage de profilés métalliques.