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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER
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JOCAN POTEAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOCAN POTEAU
GROUPE BACACIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4133743
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2024
JOCAN POTEAU de GROUPE BACACIER

Présentation de la marque JOCAN POTEAU

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOCAN POTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER domicilié(e) Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 692 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN domicilié(e) 11 Avenue Leonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France.

La marque JOCAN POTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOCAN POTEAU arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

GROUPE BACACIER a également déposé les autres marques suivantes : VENTILEO , AQUALTEO , COVISO , TUILE PV , SINUS , PROFIL SERVICES DISTRIBUTION , Z thermique , LAMEO , Z thermique , LANDRYBAC


GROUPE BACACIER, Société par actions simplifiée - Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France - SIREN 518692017


Cabinet LUERN - 11 Avenue Leonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664103 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Inscription le 28 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675351 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Métaux communs, bruts ou mi-ouvrés ; alliages de métaux communs ; matériaux de construction métalliques ; poteaux métalliques ; pieux d'amarrage métalliques ; clôtures métalliques ; grilles métalliques ; fils à lier métalliques ; palissades métalliques poteaux de clôtures métalliques ; poteaux de grillages métalliques.