Marque enregistrée - Marque en vigueur

COVISO
GROUPE BACACIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4276073
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/05/2026
COVISO de GROUPE BACACIER

Présentation de la marque COVISO

Déposée le 31 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COVISO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER domicilié(e) Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 692 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. DECORPS Jean domicilié(e) 11 AVENUE Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France.

La marque COVISO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVISO arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

GROUPE BACACIER a également déposé les autres marques suivantes : VENTILEO , AQUALTEO , TUILE PV , SINUS , PROFIL SERVICES DISTRIBUTION , Z thermique , LAMEO , JOCAN POTEAU , Z thermique , LANDRYBAC


GROUPE BACACIER, Société par actions simplifiée - Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France - SIREN 518692017


Cabinet LUERN, M. DECORPS Jean - 11 AVENUE Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 25 août 2016 - Retrait partiel n°678223 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques ; châssis métalliques (construction) ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; corniches métalliques ; cornières métalliques ; couvertures de toits métalliques ; couvertures de toit métalliques et isolantes ; lattes métalliques ; lambris métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; panneaux pour la construction métalliques et isolants ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques et isolants pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; toitures métalliques ; toiture métalliques et isolantes ; tuiles métalliques pour toiture, tuiles métalliques et isolantes pour toiture ;

Services de charpenterie métallique ; conseils en construction ; travaux de couverture de toits ; informations en matière de construction ; services d'isolation (construction).