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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER
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BACSUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BACSUN
GROUPE BACACIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3634886
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2029
BACSUN de GROUPE BACACIER

Présentation de la marque BACSUN

Déposée le 6 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER domicilié(e) Route de CHAPTUZAT - 63260 - AIGUEPERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 692 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque BACSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACSUN arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

GROUPE BACACIER a également déposé les autres marques suivantes : VENTILEO , AQUALTEO , COVISO , TUILE PV , SINUS , PROFIL SERVICES DISTRIBUTION , Z thermique , LAMEO , JOCAN POTEAU , Z thermique


GROUPE BACACIER, Société par actions simplifiée - Route de CHAPTUZAT - 63260 - AIGUEPERSE - France - SIREN 518692017


DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631158 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707759 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-26

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ;

Feuilles métalliques isolantes ;

Travaux de couverture de toits.