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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER
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BAC ACIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAC ACIER
GROUPE BACACIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99828464
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/12/2029

Présentation de la marque BAC ACIER

Déposée le 13 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BAC ACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER domicilié(e) Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 692 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque BAC ACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAC ACIER arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.

GROUPE BACACIER a également déposé les autres marques suivantes : VENTILEO , AQUALTEO , COVISO , TUILE PV , SINUS , PROFIL SERVICES DISTRIBUTION , Z thermique , LAMEO , JOCAN POTEAU , Z thermique


GROUPE BACACIER, Société par actions simplifiée - Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France - SIREN 518692017


DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Inscription le 3 mars 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°518033 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2009 n°2424863 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2009-12-09

Inscription le 23 septembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°631865 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631866 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2019 n°2726521 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.