Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALTEO
GROUPE BACACIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4133742
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2024
AQUALTEO de GROUPE BACACIER

Présentation de la marque AQUALTEO

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUALTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BACACIER domicilié(e) Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 692 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN domicilié(e) 11 Avenue Leonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France.

La marque AQUALTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALTEO est expirée depuis le 14 novembre 2024.

GROUPE BACACIER a également déposé les autres marques suivantes : VENTILEO , COVISO , TUILE PV , SINUS , PROFIL SERVICES DISTRIBUTION , Z thermique , LAMEO , JOCAN POTEAU , Z thermique , LANDRYBAC


GROUPE BACACIER, Société par actions simplifiée - Route de Chaptuzat - 63260 - AIGUEPERSE - France - SIREN 518692017


Cabinet LUERN - 11 Avenue Leonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Matériaux de construction métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; tôles d'acier profilées ; tôles métalliques ; bardages métalliques ; revêtement de parois [construction] métalliques ; couvertures métalliques pour toits étanchés ; toitures étanchées métalliques ; matériaux de construction métalliques pour bâtiments à forte ou très forte hygrométrie.