Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIMAISON
GROUPE AXIOME, SAS

Numéro de dépôt :
4024098
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2023
BATIMAISON de GROUPE AXIOME

Présentation de la marque BATIMAISON

Déposée le 1 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE AXIOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BATIMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE AXIOME domicilié(e) 164 RUE DES FRERES FARMAN - 78530 - BUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE AXIOME domicilié(e) 164 RUE DES FRERES FARMAN - 78530 - BUC - France.

La marque BATIMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMAISON est expirée depuis le 1 août 2023.

GROUPE AXIOME a également déposé les autres marques suivantes : VIVENDIS , LE NAVIDOR , LE BATIMEDIA , BatiGreen , INFO DOCS , BATIMEDIA


GROUPE AXIOME, SAS - 164 RUE DES FRERES FARMAN - 78530 - BUC - France - SIREN 332714476


GROUPE AXIOME - 164 RUE DES FRERES FARMAN - 78530 - BUC - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 4 novembre 2013 - Retrait partiel n°611920 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Inscription le 15 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651237 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

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