A.V.S. CONCEPT « SALARIE INDEPENDANT »
Présentation de la marque A.V.S. CONCEPT « SALARIE INDEPENDANT »
Déposée le 25 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE AVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.V.S. CONCEPT « SALARIE INDEPENDANT » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A.V.S. CONCEPT « SALARIE INDEPENDANT » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396022.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.V.S. CONCEPT « SALARIE INDEPENDANT » arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.
GROUPE AVS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Inscription le 10 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657943 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-10
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2015 n°2602738 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2015-11-19