Dos carré
Présentation de la marque Dos carré
Déposée le 24 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dos carré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Dos carré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dos carré est expirée depuis le 24 janvier 2021.
Groupe AVENIR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586200 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08