Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dos carré
Groupe AVENIR, sarl

Numéro de dépôt :
3800492
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021
Dos carré de Groupe AVENIR

Présentation de la marque Dos carré

Déposée le 24 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dos carré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe AVENIR domicilié(e) 13 Aquitaine - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 692 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe AVENIR domicilié(e) 13 Aquitaine - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Dos carré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dos carré est expirée depuis le 24 janvier 2021.

Groupe AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : VOIRON CONSTRUCTIONS Réalisées avec passion , MAISONS VESTALE , MAISONS TERRE ET PIERRES , Maisons Cévi construites avec passion , M@ VILLA Votre villa, votre histoire... , BATICONCEPT , MAISON TRADITION CONSTRUCTION , TRADITION LOGIS Constructeur de maisons individuelles , DEMEURES DROMOISES , PRIMO HOUSE


Groupe AVENIR, sarl - 13 Aquitaine - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 337692594


Groupe AVENIR - 13 Aquitaine - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586200 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Imprimerie.