Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par GROUPE AURELA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SDCEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-46 du 17 novembre 2017.
Le déposant est GROUPE AURELA domicilié(e) 13 Place de Verdun - 38000 - GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Audrey BAUJOIN domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France.
La marque SDCEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDCEM arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.
GROUPE AURELA a également déposé les autres marques suivantes : , SDCEM , , ,
GROUPE AURELA - 13 Place de Verdun - 38000 - GRENOBLE - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Audrey BAUJOIN - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France
Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17
Inscription le 28 août 2018 - Retrait partiel n°732031 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28
Appareils et instruments électriques sous basse, moyenne et haute tension pour le transport, le relayage, la protection, la distribution, le raccordement, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, l’interruption, la coupure, le sectionnement, la commutation, le contrôle ou la commande de courant électrique; interrupteurs, contacteurs, redresseurs, sectionneurs, commutateurs, appareils de coupure et mécanismes de commande du courant électrique; cartes à circuit imprimé électroniques; logiciels (programmes enregistrés); logiciels de paramétrage et de contrôle des données; appareils et instruments y compris les capteurs et détecteurs pour la mesure, la détection, la surveillance, l’alarme et le contrôle destinés aux appareils et instruments électriques sous basse, moyenne et haute tension pour la production, le transport, le relayage, la protection, la distribution, le raccordement, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, l’interruption, la coupure, le sectionnement, la commutation, le contrôle ou la commande de courant électrique, aux interrupteurs, contacteurs, redresseurs, sectionneurs, commutateurs, appareils de coupure et mécanismes de commande du courant électrique; appareils et instruments, logiciels (programmes enregistrés) pour l’analyse, l’exploitation, le diagnostic, le traitement, la supervision, le transfert, la communication et l’échange de données destinés aux appareils et instruments électriques sous basse, moyenne et haute tension pour la production, le transport, le relayage, la protection, la distribution, le raccordement, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, l’interruption, la coupure, le sectionnement, la commutation, le contrôle ou la commande de courant électrique, aux interrupteurs, contacteurs, redresseurs, sectionneurs, commutateurs, appareils de coupure et mécanismes de commande du courant électrique ;
Services d'installation, d'entretien, de réparation, de maintenance et prestations de réglage des appareils et instruments électriques sous basse, moyenne et haute tension pour la production, le transport, le relayage, la protection, la distribution, le raccordement, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, l’interruption, la coupure, le sectionnement, la commutation, le contrôle ou la commande de courant électrique, des interrupteurs, contacteurs, redresseurs, sectionneurs, commutateurs, appareils de coupure et mécanismes de commande du courant électrique; services d'assistance et de conseil lors de la mise en service relative aux appareils et instruments électriques sous basse, moyenne et haute tension pour la production, le transport, le relayage, la protection, la distribution, le raccordement, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, l’interruption, la coupure, le sectionnement, la commutation, le contrôle ou la commande de courant électrique, aux interrupteurs, contacteurs, redresseurs, sectionneurs, commutateurs, appareils de coupure et mécanismes de commande du courant électrique ;
Évaluations, estimations et recherches dans le domaine technologique rendues par des ingénieurs; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; étude de projets techniques; travaux d'ingénieurs (expertises); élaboration (conception) de logiciels; installation, mise à jour et maintenance de logiciels; location de logiciels informatiques; programmation informatique.
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