Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « UN AMOUR DE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque UN AMOUR DE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN, société anonyme - 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625
TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754671 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01
Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; cacao au lait ; café au lait ; chocolat au lait (boisson) ; thé et glacés ; infusions non médicinales ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ;
Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : boissons à usage médical ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; cacao au lait ; café au lait ; chocolat au lait (boisson) ; thé et glacés ; infusions non médicinales ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles.
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