GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3365821
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
Présentation de la marque SWEETY
Déposée le 17 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWEETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SWEETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 476180625
T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; porte-monnaie en métaux précieux ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; paillettes pour vêtements ; boîtes à couture.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SWEETY"
