Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECTION D'ORFEVRES
GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96605236
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2016

Présentation de la marque SELECTION D'ORFEVRES

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION D'ORFEVRES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2304398) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2304398) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION D'ORFEVRES est expirée depuis le 10 janvier 2016.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : LAZER + , VIVEMENT JEUDI , LONGWAY , REVEIL ROYAL , Un été en Toscane , Visite des temples sacrés , SUNKAI , CHOISISSEZ D'ETRE GAGNANT , MAESTRO , le contrat plus Auchan


GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40 avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2304398) - 59170 - France - SIREN 476180625


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2304398) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Inscription le 5 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431476 - Publication au BOPI 2006-04-05

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2006 n°2304398 - Publication au BOPI 2006-01-04

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; argenterie (vaisselle) ; vaisselle en métaux précieux ; récipients et ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux ; bougeoirs, bustes, figurines (statuettes), objets d'art, vases en métaux précieux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; boîtes à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; étuis à cigares ; fume-cigarette ; pots à tabac en métaux précieux ; boîtes, écrins, portemonnaie, poudriers, coffrets à bijoux en métaux précieux ; horlogerie ; montres, chaînes et bracelets de montres ; instruments chronométriques ; écrins pour l'horlogerie ; porte-clefs de fantaisie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.