Déposée le 27 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SELECLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque SELECLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN, Société Anonyme - 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625
LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Inscription le 8 octobre 1998 - Changement d'adresse n°263907 - Publication au BOPI 1998-10-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266732 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400951 - Publication au BOPI 2004-10-11
Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338842 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338843 - Publication au BOPI 2002-01-15
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Inscription le 12 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625455 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559049 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28
Inscription le 20 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°667343 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) Matières de rembourrage Matières textiles, fibreuses, brutes
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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