GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
94525624
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2014
Présentation de la marque RUBICAT
Déposée le 21 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUBICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2266734) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2266734) - 75008 - France.
La marque RUBICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2266734) - 59170 - France - SIREN 476180625
T MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2266734) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47
Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400951 - Publication au BOPI 2004-10-11
Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400952 - Publication au BOPI 2004-10-11
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266734 - Publication au BOPI 2004-06-10
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Produits pour laver les animaux; produits antiparasitaires; désodorisants autres qu'à usage personnel; désodorisants pour litières.Animaux vivants; aliments pour animaux; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux; produits pour litières
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RUBICAT"