Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QILIVE SMART • QUALITY • FOR YOU
GROUPE AUCHAN, société anonyme

Numéro de dépôt :
4041343
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2023
QILIVE SMART • QUALITY • FOR YOU de GROUPE AUCHAN

Présentation de la marque QILIVE SMART • QUALITY • FOR YOU

Déposée le 21 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QILIVE SMART • QUALITY • FOR YOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque QILIVE SMART • QUALITY • FOR YOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QILIVE SMART • QUALITY • FOR YOU est expirée depuis le 21 octobre 2023.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : LAZER + , VIVEMENT JEUDI , LONGWAY , REVEIL ROYAL , Un été en Toscane , Visite des temples sacrés , SUNKAI , CHOISISSEZ D'ETRE GAGNANT , MAESTRO , le contrat plus Auchan


GROUPE AUCHAN, société anonyme - 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625


LLR - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 20 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°667343 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Inscription le 29 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720426 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Inscription le 28 mars 2019 - Concession de licence n°752867 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; scies (machines) ; lames de scies (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; fers à souder électriques ; appareils de soudure électriques ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; pompes d'aération pour aquariums ; malaxeurs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; mixeurs ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; repasseuses ; machines de brasserie ; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; distributeurs automatiques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage ; cisailles, sécateurs ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler ; fers à repasser électriques.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; compas (instruments de mesure) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; chargeurs de batteries ; accouplements électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; clés USB ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; chauffe-lits ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes à huile ; phares et feux de véhicules ; installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau ; appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical.

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences de publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production de films publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; location de distributeurs automatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de carte de fidélité ; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits) pour d'autres entreprises de machines-outils, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, perceuses à main électriques, pompes à air comprimé, scies (machines), lames de scies (parties de machines), couteaux, cisailles et ciseaux électriques, pistolets à colle électriques, pistolets pour la peinture, chalumeaux et fers à souder à gaz, fers à souder électriques, appareils de soudure électriques, tondeuses (machines), tondeuses à gazon (machines), pompes d'aération pour aquariums, malaxeurs, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, broyeurs ménagers électriques, mixeurs, appareils de lavage, machines à laver le linge et la vaisselle, essoreuses, aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, cireuses à parquet électriques, cireuses électriques pour chaussures, machines et appareils électriques de nettoyage, repasseuses, machines de brasserie, appareils pour la fabrication des eaux gazeuses, machines à coudre et à tricoter, appareils pour la reliure, distributeurs automatiques ; d'outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments pour l'aiguisage et l'affûtage, cisailles, sécateurs, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, ciseaux, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs pour insecticides, outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, ouvre-huîtres, rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler, fers à repasser électriques ; d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), compas (instruments de mesure), appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, piles électriques, batteries d'allumage, chargeurs de batteries, accouplements électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, amplificateurs, casques à écouteurs, haut-parleurs, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), clés USB, caméras vidéo, bandes vidéo, télécopieurs, appareils téléphoniques, adaptateurs destinés aux téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, répondeurs téléphoniques, nécessaires mains libres pour téléphones, appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans, flashes (photographie), films (pellicules) impressionnés, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, machines à dicter, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), logiciels, disquettes souples, modems, publications électroniques téléchargeables, agendas électroniques, cartouches de jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de crédit et de paiement, cartes cadeaux de paiement, cartes magnétiques d'identification, cartes de téléphone, boussoles, balances, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, serrures électriques, sonnettes de portes, électriques, instruments d'alarme, alarmes contre le vol ; d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires, jets d'eau ornementaux, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, installations pour le refroidissement de l'eau, chauffe-lits, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, filtres pour l'eau potable, capteurs solaires (chauffage), hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine, armoires frigorifiques, récipients frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, barbecues, glacières, installations de cuisson, fours, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, chauffe-plats, congélateurs, réfrigérateurs, allume-gaz, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, appareils à glaces, sèche-cheveux, installations de sauna, appareils à bronzer, vaporisateurs faciaux (saunas), sécheurs de linge électriques, chaufferettes, cheminées d'appartement, ampoules et lampes électriques, lampes d'éclairage, lampes à huile, phares et feux de véhicules, installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau, appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de machines-outils, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, perceuses à main électriques, pompes à air comprimé, scies (machines), lames de scies (parties de machines), couteaux, cisailles et ciseaux électriques, pistolets à colle électriques, pistolets pour la peinture, chalumeaux et fers à souder à gaz, fers à souder électriques, appareils de soudure électriques, tondeuses (machines), tondeuses à gazon (machines), pompes d'aération pour aquariums, malaxeurs, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, broyeurs ménagers électriques, mixeurs, appareils de lavage, machines à laver le linge et la vaisselle, essoreuses, aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, cireuses à parquet électriques, cireuses électriques pour chaussures, machines et appareils électriques de nettoyage, repasseuses, machines de brasserie, appareils pour la fabrication des eaux gazeuses, machines à coudre et à tricoter, appareils pour la reliure, distributeurs automatiques ; d'outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments pour l'aiguisage et l'affûtage, cisailles, sécateurs, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, ciseaux, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs pour insecticides, outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, ouvre-huîtres, rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler, fers à repasser électriques ; d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), compas (instruments de mesure), appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, piles électriques, batteries d'allumage, chargeurs de batteries, accouplements électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, amplificateurs, casques à écouteurs, haut-parleurs, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), clés USB, caméras vidéo, bandes vidéo, télécopieurs, appareils téléphoniques, adaptateurs destinés aux téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, répondeurs téléphoniques, nécessaires mains libres pour téléphones, appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans, flashes (photographie), films (pellicules) impressionnés, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, machines à dicter, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), logiciels, disquettes souples, modems, publications électroniques téléchargeables, agendas électroniques, cartouches de jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de crédit et de paiement, cartes cadeaux de paiement, cartes magnétiques d'identification, cartes de téléphone, boussoles, balances, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, serrures électriques, sonnettes de portes, électriques, instruments d'alarme, alarmes contre le vol ; d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires, jets d'eau ornementaux, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, installations pour le refroidissement de l'eau, chauffe-lits, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, filtres pour l'eau potable, capteurs solaires (chauffage), hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine, armoires frigorifiques, récipients frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, barbecues, glacières, installations de cuisson, fours, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, chauffe-plats, congélateurs, réfrigérateurs, allume-gaz, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, appareils à glaces, sèche-cheveux, installations de sauna, appareils à bronzer, vaporisateurs faciaux (saunas), sécheurs de linge électriques, chaufferettes, cheminées d'appartement, ampoules et lampes électriques, lampes d'éclairage, lampes à huile, phares et feux de véhicules, installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau, appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des machines-outils, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, perceuses à main électriques, pompes à air comprimé, scies (machines), lames de scies (parties de machines), couteaux, cisailles et ciseaux électriques, pistolets à colle électriques, pistolets pour la peinture, chalumeaux et fers à souder à gaz, fers à souder électriques, appareils de soudure électriques, tondeuses (machines), tondeuses à gazon (machines), pompes d'aération pour aquariums, malaxeurs, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, broyeurs ménagers électriques, mixeurs, appareils de lavage, machines à laver le linge et la vaisselle, essoreuses, aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, cireuses à parquet électriques, cireuses électriques pour chaussures, machines et appareils électriques de nettoyage, repasseuses, machines de brasserie, appareils pour la fabrication des eaux gazeuses, machines à coudre et à tricoter, appareils pour la reliure, distributeurs automatiques ; d'outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments pour l'aiguisage et l'affûtage, cisailles, sécateurs, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, ciseaux, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs pour insecticides, outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, ouvre-huîtres, rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler, fers à repasser électriques ; d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), compas (instruments de mesure), appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, piles électriques, batteries d'allumage, chargeurs de batteries, accouplements électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, amplificateurs, casques à écouteurs, haut-parleurs, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), clés USB, caméras vidéo, bandes vidéo, télécopieurs, appareils téléphoniques, adaptateurs destinés aux téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, répondeurs téléphoniques, nécessaires mains libres pour téléphones, appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans, flashes (photographie), films (pellicules) impressionnés, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, machines à dicter, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), logiciels, disquettes souples, modems, publications électroniques téléchargeables, agendas électroniques, cartouches de jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de crédit et de paiement, cartes cadeaux de paiement, cartes magnétiques d'identification, cartes de téléphone, boussoles, balances, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, serrures électriques, sonnettes de portes, électriques, instruments d'alarme, alarmes contre le vol ; d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires, jets d'eau ornementaux, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, installations pour le refroidissement de l'eau, chauffe-lits, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, filtres pour l'eau potable, capteurs solaires (chauffage), hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine, armoires frigorifiques, récipients frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, barbecues, glacières, installations de cuisson, fours, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, chauffe-plats, congélateurs, réfrigérateurs, allume-gaz, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, appareils à glace, sèche-cheveux, installations de sauna, appareils à bronzer, vaporisateurs faciaux (saunas), sécheurs de linge électriques, chaufferettes, cheminées d'appartement, ampoules et lampes électriques, lampes d'éclairage, lampes à huile, phares et feux de véhicules, installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau, appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical.