Déposée le 14 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Qilive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque Qilive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN, société anonyme - 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625
LLR - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Inscription le 20 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°667343 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Inscription le 29 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720426 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29
Inscription le 28 mars 2019 - Concession de licence n°752867 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Robots (machines) dans le domaine de la domotique.
Instruments à main d'hygiène et de beauté pour les êtres humains actionnés manuellement ; pinces pour recourber les cils ; appareils pour percer les oreilles ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucure et de pédicure ; fers à lisser ; instruments à main pour coiffer les cheveux ; appareils pour la mise en forme des cheveux.
Miroirs (optique) ; appareils et instruments de signalisation, de secours (sauvetage) ; instruments météorologiques ; interphones ; programmateurs de temps ; appareils électriques de commande pour la robotique ; appareils pour la reconnaissance biométrique, visuelle et vocale de personnes ; télécommandes ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements de l'habitat ; tous ces produits étant utilisés dans le domaine de la domotique.
Appareils dentaires électriques ; appareils pour massage ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils d'électrostimulation pour traitement thérapeutique ; gants pour massage ; appareils de luminothérapie ; lampes à infrarouges à buts médicaux ; coussins à usage médical ; couvertures chauffantes à usage médical ; bassins hygiéniques ; ceintures médicales ; chaussures orthopédiques ; thermomètres à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang.
Peignes et éponges ; brosses à dents ; ustensiles cosmétiques ; appareils de désodorisation à usage personnel ; distributeur de savon ; douches buccales ; éponges abrasives pour la peau ; éponges de toilette ; fil dentaire ; flacons ; nécessaires de toilette ; vaporisateurs de parfum ; boites à savons ; brosses à ongles.
Service d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits) pour d'autres entreprises de robots (machines) dans le domaine de la domotique, d'appareils et d'instruments de signalisation, de secours (sauvetage), d'instruments météorologiques, d'interphones, de programmateurs de temps, d'appareils électriques de commande pour la robotique, d'appareils pour la reconnaissance biométrique, visuelle et vocale de personnes, de télécommandes, d'appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements de l'habitat, tous ces produits étant utilisés dans le domaine de la domotique ; service d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits) pour d'autres entreprises d'instruments d'hygiène et de beauté pour les êtres humains, de pinces pour recourber les cils, d'appareils pour percer les oreilles, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure et de pédicure, de fers à lisser, d'instruments à main pour coiffer les cheveux, d'appareils pour la mise en forme des cheveux, de miroirs (optique), d'appareils dentaires électriques, d'appareils pour massage, d'appareils médicaux pour exercices corporels, d'appareils d'électrostimulation pour traitement thérapeutique, de gants pour massage, d'appareils de luminothérapie, de lampes à infrarouges à buts médicaux, de coussins à usage médical, de couvertures chauffantes à usage médical, de bassins hygiéniques, de ceintures médicales, de chaussures orthopédiques, de thermomètres à usage médical, d'appareils pour l'analyse du sang, de peignes et d'éponges, de brosses à dents, d'ustensiles cosmétiques, d'appareils de désodorisation à usage personnel, de distributeur de savon, de douches buccales, d'éponges abrasives pour la peau, d'éponges de toilette, de fil dentaire, de flacons, de nécessaires de toilette, de vaporisateurs de parfum, de boites à savons, de brosses à ongles ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de robots (machines) dans le domaine de la domotique, d'appareils et d'instruments de signalisation, de secours (sauvetage), d'instruments météorologiques, d'interphones, de programmateurs de temps, d'appareils électriques de commande pour la robotique, d'appareils pour la reconnaissance biométrique, visuelle et vocale de personnes, de télécommandes, d'appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements de l'habitat, tous ces produits étant utilisés dans le domaine de la domotique, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) d'instruments d'hygiène et de beauté pour les êtres humains, de pinces pour recourber les cils, d'appareils pour percer les oreilles, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure et de pédicure, de fers à lisser, d'instruments à main pour coiffer les cheveux, d'appareils pour la mise en forme des cheveux, de miroirs (optique), d'appareils dentaires électriques, d'appareils pour massage, d'appareils médicaux pour exercices corporels, d'appareils d'électrostimulation pour traitement thérapeutique, de gants pour massage, d'appareils de luminothérapie, de lampes à infrarouges à buts médicaux, de coussins à usage médical, de couvertures chauffantes à usage médical, de bassins hygiéniques, de ceintures médicales, de chaussures orthopédiques, de thermomètres à usage médical, d'appareils pour l'analyse du sang, de peignes et d'éponges, de brosses à dents, d'ustensiles cosmétiques, d'appareils de désodorisation à usage personnel, de distributeur de savon, de douches buccales, d'éponges abrasives pour la peau, d'éponges de toilette, de fil dentaire, de flacons, de nécessaires de toilette, de vaporisateurs de parfum, de boites à savons, de brosses à ongles permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros sur Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de robots (machines) dans le domaine de la domotique, d'appareils et d'instruments de signalisation, de secours (sauvetage), d'instruments météorologiques, d'interphones, de programmateurs de temps, d'appareils électriques de commande pour la robotique, d'appareils pour la reconnaissance biométrique, visuelle et vocale de personnes, de télécommandes, d'appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements de l'habitat, tous ces produits étant utilisés dans le domaine de la domotique ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros sur Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance d'instruments d'hygiène et de beauté pour les êtres humains, de pinces pour recourber les cils, d'appareils pour percer les oreilles, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure et de pédicure, de fers à lisser, d'instruments à main pour coiffer les cheveux, d'appareils pour la mise en forme des cheveux, de miroirs (optique), d'appareils dentaires électriques, d'appareils pour massage, d'appareils médicaux pour exercices corporels, d'appareils d'électrostimulation pour traitement thérapeutique, de gants pour massage, d'appareils de luminothérapie, de lampes à infrarouges à buts médicaux, de coussins à usage médical, de couvertures chauffantes à usage médical, de bassins hygiéniques, de ceintures médicales, de chaussures orthopédiques, de thermomètres à usage médical, d'appareils pour l'analyse du sang, de peignes et d'éponges, de brosses à dents, d'ustensiles cosmétiques, d'appareils de désodorisation à usage personnel, de distributeur de savon, de douches buccales, d'éponges abrasives pour la peau, d'éponges de toilette, de fil dentaire, de flacons, de nécessaires de toilette, de vaporisateurs de parfum, de boites à savons, de brosses à ongles.
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