GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
95597634
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2015
Présentation de la marque PERLES VERTES DE VENDEE
Déposée le 15 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PERLES VERTES DE VENDEE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2299042) - 59170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T-MARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2299042) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2299042) - 59170 - France
T-MARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2299042) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Inscription le 31 janvier 2006 - Changement de dénomination n°427387 - Publication au BOPI 2006-01-31
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2299042 - Publication au BOPI 2005-10-13
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Coquillages, crustacés, huîtres, moules (mollusques) non vivants, tous les produits précités provenant de Vendée.Coquillages, crustacés, huîtres, mollusques, moules vivants, tous les produits précités provenant de Vendée
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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