Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mag & Drive
GROUPE AUCHAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4113381
Date de dépôt :
25/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/08/2024
Mag & Drive de GROUPE AUCHAN

Présentation de la marque Mag & Drive

Déposée le 25 août 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mag & Drive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque Mag & Drive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mag & Drive arrivera à expiration en date du 25 août 2024.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : LAZER + , VIVEMENT JEUDI , LONGWAY , REVEIL ROYAL , Un été en Toscane , Visite des temples sacrés , SUNKAI , CHOISISSEZ D'ETRE GAGNANT , MAESTRO , le contrat plus Auchan


GROUPE AUCHAN, Société Anonyme - 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625


LLR - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754671 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Bornes de commande ; porte-monnaie électronique ; lecteurs de codes à barres, appareils électroniques à savoir scanette servant à lire les informations stockées sous la forme de codes-barres mais également au client de scanner les produits qu'il souhaite acheter, en utilisant un lecteur de code-barres ; appareil permettant de lire et de scanner des codes-barres ; caisses enregistreuses permettant la lecture des codes barres précités et ainsi le paiement des produits ainsi identifiés en caisses ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons et des images ; appareils et instruments téléinformatiques et télématiques, appareils et instruments à prépaiement électriques, électroniques et/ou numériques ; équipements pour le traitement électronique et informatique des achats effectués en magasin, appareils et instruments de traitement de cartes à puces et de cartes magnétiques ; modems ; systèmes de localisation par satellite ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, à un réseau de radiocommunication, à un réseau informatique ou de transmission de données, à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels permettant de télécharger des images, des sons, des données, des messages électroniques ; banques de données, banques d'images (logiciels) ; publications électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; supports de données magnétiques ou optiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; cartes utilisables par un téléphone mobile donnant accès par prépaiement à un service de radiocommunication ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques ; cartes prépayées de rechargement donnant accès à des services de télécommunication ; appareils et équipements électriques, mécaniques, électromécaniques et électroniques pour le paiement ; terminaux de paiement électroniques ; appareils de commande et de paiement à distance ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits pour d'autres entreprises), services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques, de commande à distance et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, à savoir de produits pharmaceutiques, vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, de produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, de substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, de compléments nutritionnels à usage médical, de préparations médicales pour l'amincissement, d'infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, de préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, de suppléments alimentaires minéraux, d'aliments et farines lactées pour bébés, d'emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, d'antiseptiques, de désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, colliers antiparasitaires pour animaux, de produits pour laver les animaux, de produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), de coton antiseptique, coton hydrophile, de bandes, serviettes et culottes hygiéniques, de tampons pour la menstruation, de coussinets d'allaitement, de produits pour la stérilisation, d'adhésifs pour prothèses dentaires, de désodorisants autres qu'à usage personnel, d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, yeux et dents artificiels, d'inhalateurs, d'appareils pour le diagnostic à usage médical, d'articles et chaussures orthopédiques, de matériel de suture, de bandes élastiques, ceintures de grossesse, de bas pour les varices, de ceintures médicales, ceintures ombilicales, de contraceptifs non chimiques, de préservatifs, d'anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, d'appareils pour l'allaitement, tire-lait, de cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, de cuillers pour médicaments, de compte-gouttes à usage médical, de thermomètres à usage médical, d'alèses, de draps pour incontinents, de sacs à glace à usage médical, gants pour massage, de coupe-cors, de mobilier spécial à usage médical, d'appareils médicaux pour exercice corporel, d'oreillers contre l'insomnie, de savons désinfectants, de couches-culottes en papier ou en cellulose, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles, de nécessaires et ustensiles de toilette, de baignoires pour bébés portatives, de pots de chambre, d'appareils et instruments optiques, de jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, d'appareils pour la purification de l'eau, de stérilisateurs, de filtres pour l'eau potable, de solutions pour verres de contact, de papier hygiénique, de couches hygiéniques, de l'alimentation et des boissons, à savoir de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de charcuterie, de croquettes alimentaires, de fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, marmelades, compotes, de gelées comestibles, de pollen préparé pour l'alimentation, d'extraits d'algues à usage alimentaire, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de consommés, potages, soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, pommes chips, de plats cuisinés à base des produits précités, de café, thé, cacao, chocolat, de produits de chocolaterie, de préparations végétales remplaçant le café, de succédanés du café, de boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'infusions non médicinales, de sucre, édulcorants naturels, de glucose à usage alimentaire, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de flocons de céréales séchées, de pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, de confiserie, sucreries, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, d'anis (grains), d'anis étoilé, d'extrait de malt pour l'alimentation, d'aromates autres que les huiles essentielles, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de levure, poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, d'assaisonnements, d'épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, d'algues (condiments), d'épices, d'herbes potagères conservées, de glace à rafraîchir, de sandwiches, de pizzas, d'en-cas à base de riz, de rouleaux de printemps, de sushis, taboulé, de tortillas, de tacos, de plats cuisinés à base des produits précités, de fruits et légumes frais, d'algues pour l'alimentation humaine, de champignons frais, d'herbes potagères fraîches, de crustacés vivants, d'oeufs de poisson, d'aliments et boissons pour animaux, d'animaux vivants, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons isotoniques, de limonades, de boissons de fruits et jus de fruits, de jus de tomates, de jus végétaux (boissons), de sirops pour boissons, de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), de pastilles et poudres pour boissons gazeuses, d'essences pour la préparation des boissons, de préparations pour faire des liqueurs, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, de spiritueux, de vins, de rhum, de vodka, de whisky, d'essences et extraits alcooliques, de l'habillement, à savoir de vêtements, de tricots, de lingerie de corps, de sous-vêtements, de pyjamas, de robes de chambre, de chandails, de jupes, de robes, de pantalons, de vestes, de manteaux, d'imperméables, de chemises, de cravates, de foulards, d'écharpes, de voiles (vêtements), de châles, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de gants (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, casquettes, de bandeaux pour la tête (habillement), de bonnets de douche, d'articles chaussants, de chaussettes, bas, collants, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, de chaussures de plage, chaussures de ski, de chaussures de sport, de caleçons et costumes de bain, de bonnets de bain, maillots de bain, de vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), de combinaison de ski nautique, de la bijouterie, à savoir d'articles de bijouterie, de joaillerie, de pierres précieuses, de coffrets à bijoux en métaux précieux, d'écrins, de boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie), de l'horlogerie, à savoir d'horlogerie et instruments chronométriques, de montres et bracelets de montres, des loisirs, de jeux et jouets, à savoir de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), d'objets de cotillon, masques de carnaval, de balançoires, de balles et ballons de jeu, de chevaux à bascule (jouets), de billes et jetons pour jeux, de peluches, de poupées et maisons de poupées, de marionnettes, de vêtements de poupées, de figurines (jouets), de jeux de société, de jeux de construction, de toupies (jouets), de mobiles (jouets), de véhicules (jouets), de trottinettes, de patins à roulettes, de planches à roulettes, de cerfs-volants, d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, de raquettes, de boules de jeu, de cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, de jouets pour animaux domestiques, d'installations de sauna, appareils à bronzer, de vaporisateurs faciaux (saunas), de feux d'artifice, de pétards, d'instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, de boîtes à musique, de chevalets pour instruments de musique, de diapasons, d'étuis pour instruments de musique, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de cartouches de jeux vidéo, de costumes de mascarade, de boussoles, de ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, de piscines, bassins (constructions non métalliques), de cabines de bain non métalliques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de niches et couchettes pour animaux d'intérieur, de tableaux d'affichage, de sacs de couchage pour le camping, du jardinage, à savoir de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), de produits pour la conservation des fleurs, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, d'outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, d'engrais pour les terres, de compost, de préparations d'oligo-éléments pour les plantes, de terre pour la culture, de terreau, de tondeuses (machines), de tondeuses à gazon (machines), de tuyaux d'arrosage, de pique-fleurs en mousse, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de produits anti-insectes, d'insecticides, d'insectifuges, de fongicides, d'herbicides, de produits antiparasitaires, de graines (semences), de gazon naturel, de semences, de bulbes, d'arbres, d'arbustes, de plantes et fleurs naturelles, de pièges à insectes, de pièges pour animaux, du bricolage, de la droguerie, de l'outillage, à savoir produits de quincaillerie métallique, de manches d'outils métalliques, d'articles de clouterie, de boîtes à outils vides en métal, de fils à lier métalliques, d'eau oxygénée, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), d'enduits (peintures), de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, de matières tinctoriales, de teintures pour chaussures, de mordants (ni pour métaux, ni pour semences), de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de machines-outils, d'outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, de perceuses à main électriques, de pompes à air comprimé, de lames (parties de machines), de couteaux, cisailles et ciseaux électriques, de pistolets à colle électriques, de pistolets pour la peinture, de chalumeaux et fers à souder à gaz, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, de piles électriques, de graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de produits pour adoucir l'eau, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de colles (apprêts), de colles pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir, de produits pour décoller, d'allume-feu, briquettes combustibles, d'alcool à brûler, de gaz d'éclairage, de charbon de bois (combustible), de bois à brûler, de produits pour la purification de l'air, de manches à balais métalliques, de capsules et fermetures de bouteille métalliques, de ciseaux, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, de boîtes de peinture (matériel scolaire), de filtres à café en papier, de vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, d'anneaux, bouchons en caoutchouc, de pâte de bois, de matières à dépolir, de mastic de vitrier, de serrurerie métallique non électrique, de clés, de cadenas, de clochettes, de boîte à lettres en métal, de serrures électriques, de sonnettes de portes électriques, de mastic pour joints, de ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre, de bois de construction, de placage, de boiseries, de contre-plaqué, lames de parquets, asphalte, poix, bitume, gravier, de briques, de vitres, de tuyaux, de revêtements (construction), de carrelages non métalliques, de cheminées non métalliques, d'échafaudages, escaliers non métalliques, de fenêtres et portes non métalliques, de stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, d'établis, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir de girouettes, d'objets d'art en métaux communs, de boîtes en métaux précieux, de monnaies, de figurines (statuettes) en métaux précieux, d'objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, de sonnettes, de cadres, de patères métalliques pour vêtements, d'encens, de bois odorants, de pots-pourris odorants, de matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), de chandelles, de bougies parfumées, de coffre-fort, de coutellerie non électrique, de fourchettes, de cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, d'installations sanitaires, de cabines de douche, de lavabos, de baignoires, de robinets, d'ampoules et lampes électriques, de lampes d'éclairage, de lithographies, gravures, de peintures (tableaux), de glaces (miroirs), de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de paniers et corbeilles non métalliques, de stores d'intérieur à lamelles, d'aquariums d'appartement, de pots à fleurs, d'appareils de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation, de tapis, paillassons, nattes, linoléum, de revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), de tentures murales non en matières textiles, de descentes de bain (tapis), de tapis antiglissants, de récipients d'emballage métalliques, de boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, de moules à glace métalliques, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils d'éclairage, de désinfection, de distribution d'eau, de jets d'eau ornementaux, de fontaines, de cabines de douche, d'appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de ventilateurs électriques à usage personnel, de capteurs solaires (chauffage), de linge de table en papier, d'essuie-mains, mouchoirs en papier, de chapelets, de globes terrestres, de coussins, oreillers, sommiers, matelas, de cintres et housses à vêtements, d'anneaux, tringles et crochets de rideaux, de corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, de produits de beauté et de soin, à savoir d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de savons, de produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, d'huiles essentielles, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), de cosmétiques, de produits pour le soin des cheveux, de dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, de produits de rasage, de produits de toilette, de laits et huiles de toilette, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de rasoirs, lames de rasoirs, de nécessaires de rasage, de limes et pinces à ongles, coupe-ongles, de trousses de manucure, de tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, d'appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, de sèche-cheveux, de dissolvants pour vernis, de shampooings pour animaux de compagnie, de peignes, d'appareils pour massages esthétiques, de balances, d'articles de sport, à savoir d'articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures), de piscines (articles de jeu ou de sport), de palmes pour nageurs, de planches pour le surfing, d'armes d'escrime, de gants de boxe, de base-ball, de golf, d'engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, de tapis de gymnastique, de produits d'entretien et lessives, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, à savoir de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'eau de Javel, de détachants, d'assouplisseurs, de produits pour enlever la peinture, de papier émeri, de produits pour l'enlèvement de la rouille, de décapants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, de produits pour le dérouillement, de cires à parquets, de cirages, de produits pour faire briller les feuilles, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de cireuses à parquet électriques, de cireuses électriques pour chaussures, de machines et appareils électriques de nettoyage, d'outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, d'ouvre-boîtes non électriques, de bouilloires électriques, de barbecues, de glacières, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de sachets pour la cuisson par micro-ondes, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), d'ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, de vaisselle non en métaux précieux, de batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux, de récipients à boire, de casseroles, de boîtes en verre, de boîtes à biscuits, de nécessaires pour pique-nique (vaisselle), de récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes, de tire-bouchons, d'ouvre-bouteilles, de sacs isothermes, de gourdes, glacières portatives non électriques, de chauffe-biberons non électriques, d'écouvillons pour nettoyer les récipients, de distributeurs de savon, de distributeur de papier hygiénique, de boîtes à savon, de pinces à linge, de poubelles, de bassins (récipients), cuvettes, de matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, d'appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, d'articles de maroquinerie, à savoir de cuir et imitation du cuir, de peaux d'animaux, de fouets et sellerie, de cannes, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de boîtes à chapeaux en cuir, de malles et valises, de sacs à main, de sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers, de cartables, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de portefeuilles, de porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, de serviettes (maroquinerie), d'étuis pour clés (maroquinerie), de porte-monnaie non en métaux précieux, de parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, de brides (harnais), de sacoches pour porter les enfants, de boîtes à chapeau en cuir, de colliers et habits pour animaux, de sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, d'appareils électroménagers, à savoir d'appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, de machines et robots de cuisine électriques, de broyeurs ménagers électriques, de machines à laver le linge et la vaisselle, d'essoreuses, d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, machines à coudre et à tricoter, d'hottes d'aération, d'hottes aspirantes de cuisine, d'armoires frigorifiques, de récipients frigorifiques, d'autocuiseurs électriques, de chauffe-biberons électriques, d'installations de cuisson, de fours, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de congélateurs, réfrigérateurs, d'allume-gaz, de grille-pain, cafetières électriques, de friteuses électriques, d'appareils à glace, de sécheurs de linge électriques, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, à savoir de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), d'agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, de crayons, porte-mine, gommes à effacer, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, à savoir d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'amplificateurs, de casques à écouteurs, de haut-parleurs, de supports d'enregistrements magnétiques, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, de bandes vidéo, de télécopieurs, d'appareils de télévision, antennes, de diapositives, appareils de projection et écrans, de flashes (photographie), de films (pellicules) impressionnés, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, d'équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), de logiciels, disquettes souples, de modems, de publications électroniques téléchargeables, d'agendas électroniques, de papier pour la photographie, d'émulsions photographiques, de films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, de fils d'antenne, d'appareils et instruments photographiques, cinématographiques, de mobilier, à savoir de meubles, d'appareils de télécommunication, de téléphones, à savoir d'appareils téléphoniques, d'adaptateurs destinés aux téléphones, de chargeurs de batteries pour téléphones, de sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, de répondeurs téléphoniques, de nécessaires mains libres pour téléphones, de cartes de téléphone, de produits textiles, d'articles de mercerie, à savoir de produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, de produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, de patrons pour la couture, de métiers à broder, de mannequins, de matières textiles fibreuses brutes, de filets, de filets de pêche, hamacs, de fils à lier non métalliques, de fils à usage textile, de laine filée, de fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, de tissus, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de lit et de maison, de linge de table (à l'exception du linge de table en papier), de draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet), d'enveloppes de matelas, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de serviettes de table en matières textiles, de serviettes et gants de toilette en matières textiles, de tapis de billard, de tentures murales en matières textiles, de rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, de nappes non en papier, de toiles cirées (nappes), de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes à démaquiller en matières textiles et en papier, de moustiquaires, de linge de ménage, d'étiquettes en tissu, d'housses de protection pour meubles, de stores en matières textiles, de mouchoirs de poche (en matières textiles), d'articles de mercerie (à l'exception des fils), de passementerie, de dentelles et broderies, rubans et lacets, de boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, de boutons-pression, de fleurs et fruits artificiels, d'épinglettes, d'agrafes et attaches pour vêtements, de boucles (accessoires d'habillement), de badges ornementaux, d'ornements de chapeaux, non en métaux précieux, d'articles décoratifs pour la chevelure, de bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, de perruques, de colifichets, de fermetures à glissière, de lacets de chaussures, de boucles de chaussures, d'attaches de bretelles, de fermoirs de ceintures, de rubans élastiques, de jabots (dentelles), de pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), de paillettes pour vêtements, de boîtes à couture, de produits pour automobiles, de véhicules, de carburants, à savoir d'appareils de lavage, d'installations de lavage pour véhicules, de phares et feux de véhicules, appareils de locomotion par terre, de caravanes, de motocyclettes, bicyclettes, de chariots à bascule, de camions, de remorques (véhicules), de moteurs, d'amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, de pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, d'indicateurs de direction pour véhicules, d'essuie-glace, de rétroviseurs, de chambres à air et clous pour pneumatiques, de pneumatiques, d'appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, de béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette, de voitures d'enfants, de trottinettes, d'housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, de porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, de poussettes, d'antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, de chariots élévateurs, chariots de manutention, de chariots à provision, de brouettes, de bougies d'allumage pour moteurs à explosion, d'alternateurs, d'économiseurs de carburants pour moteurs, de carburateurs, d'accouplements non électriques et courroies de transmission, d'huiles pour moteurs, de carburants, de gasoil, d'additifs non chimiques pour carburants, de tapis pour automobiles, de liquides pour freins, de produits pour économiser les combustibles, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'acétone, d'acide chlorhydrique, d'eau distillée, d'eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs), d'additifs chimiques pour carburants et huiles, d'antigels, de plaques d'immatriculation métalliques et non métalliques, de crics (machines), de batterie d'allumage, d'articles de papeterie, de produits de l'imprimerie, à savoir de machines à imprimer, d'appareils pour la reliure, de papier, de carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), de cartonnages, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, de feuilles (papeterie), de produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, d'articles pour reliures, photographies, clichés, de papeterie, de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), d'enveloppes, de classeurs, d'albums, livres, périodiques, d'almanachs, brochures, cahiers, catalogues, de calendriers, d'affiches, cartes géographiques, journaux, de cartes de voeux, de cartes postales, d'encres d'imprimerie, de cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, d'animaux vivants ; traitement administratif informatique et électronique des commandes d'achat et des achats effectués en magasin ;

Entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; services de chargement de produits dans les véhicules de la clientèle ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; remorquage ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement ; informations en matière de transport.