GROUPE AUCHAN Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
95554787
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2015
Présentation de la marque LES GRATUITS D'AUCHAN
Déposée le 24 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES GRATUITS D'AUCHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2278125) - 59170 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T-MARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2278125) - 75008 - France.
La marque LES GRATUITS D'AUCHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - 40 avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2278125) - 59170 - France
T-MARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2278125) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Inscription le 13 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°232674 - Publication au BOPI 1997-02-13
Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400951 - Publication au BOPI 2004-10-11
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278125 - Publication au BOPI 2004-12-28
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, eau de javel; cires à parquets, cirages, décapants, papier émeri; savons; parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, shampoings pour animaux de compagnie, produits anti-solaires, produits de rasage, savons à barbe, bois odorants, cires à épiler, dépilatoires, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage.Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants, chapellerie, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures, pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis; caleçons de bain; couches en matières textiles, vêtements pour la pratique des sports, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles;plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces, sauces à salade; épices; glace à rafraîchir, plats cuisinés.Bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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