Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CASETTE
GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94527660
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014

Présentation de la marque LA CASETTE

Déposée le 5 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CASETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2267867) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 806 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2267867) - 75008 - France.

La marque LA CASETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CASETTE est expirée depuis le 5 juillet 2014.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : LAZER + , VIVEMENT JEUDI , LONGWAY , REVEIL ROYAL , Un été en Toscane , Visite des temples sacrés , SUNKAI , CHOISISSEZ D'ETRE GAGNANT , MAESTRO , le contrat plus Auchan


GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2267867) - 59170 - France - SIREN 476806625


T MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2267867) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Inscription le 3 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°402234 - Publication au BOPI 2004-11-03

Inscription le 3 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402235 - Publication au BOPI 2004-11-03

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2004 n°2267867 - Publication au BOPI 2004-06-28

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Boîtes en matières plastiques ; casiers; récipients en matières plastiques; caisses non métalliques; paniers non métalliques; conteneurs non métalliques, conteneurs en matières plastiques, notamment conteneurs non métalliques destinés à être disposés à l'intérieur de chariots de magasins libre-service