GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1372609
Date de dépôt :
29/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2016
Présentation de la marque L'HERITIER
Déposée le 29 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'HERITIER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2321446) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2321446) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2321446) - 59170 - France - SIREN 476180625
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2321446) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 21 août 2006 n°2321446 - Publication au BOPI 2006-08-21
Renouvellement sans limitation n°2075036 - Publication au BOPI 1996-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement de dénomination n°446335 - Publication au BOPI 2007-01-08
Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205892 - Publication au BOPI 1996-09-09
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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