Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISLES D'EN FRANCE
GROUPE AUCHAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92448215
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2022

Présentation de la marque ISLES D'EN FRANCE

Déposée le 30 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISLES D'EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ISLES D'EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISLES D'EN FRANCE est expirée depuis le 4 décembre 2022.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : LAZER + , VIVEMENT JEUDI , LONGWAY , REVEIL ROYAL , Un été en Toscane , Visite des temples sacrés , SUNKAI , CHOISISSEZ D'ETRE GAGNANT , MAESTRO , le contrat plus Auchan


GROUPE AUCHAN, Société anonyme - 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2002 n°2228703 - Publication au BOPI 2002-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 8 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°362638 - Publication au BOPI 2003-01-08

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Inscription le 9 janvier 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°592247 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515635 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754671 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Charcuterie, pâtés, jambons, saucissons, salaisons, foies gras, conserves alimentaires