Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMMOCHAN
GROUPE AUCHAN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3097414
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2021

Présentation de la marque IMMOCHAN

Déposée le 26 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMMOCHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque IMMOCHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMMOCHAN est expirée depuis le 26 avril 2021.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : LAZER + , VIVEMENT JEUDI , LONGWAY , REVEIL ROYAL , Un été en Toscane , Visite des temples sacrés , SUNKAI , CHOISISSEZ D'ETRE GAGNANT , MAESTRO , le contrat plus Auchan


GROUPE AUCHAN, société anonyme - 40, avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Inscription le 4 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°431442 - Publication au BOPI 2006-04-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Inscription le 24 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485472 - Publication au BOPI 2008-11-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2011 n°2468302 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-14

Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707821 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; papier à lettres ; photographies, clichés ; feuilles, fiches, enveloppes ; étiquettes en papier ; classeurs ; albums, livres, guides ; périodiques ; bandes dessinées ; almanachs, brochures, imprimés, programmes, cahiers, catalogues ; calendriers, répertoires, agendas ; lithographies, affiches, cartes géographiques, journaux ; décalcomanies ; cartes, tickets, jetons de contrôle ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes postales ; cartes à jouer ; cartes d'identification non magnétiques ; pochettes pour passeport et cartes.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].