Déposée le 26 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMMOCHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque IMMOCHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN, société anonyme - 40, avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39
Inscription le 4 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°431442 - Publication au BOPI 2006-04-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Inscription le 24 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485472 - Publication au BOPI 2008-11-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2011 n°2468302 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-14
Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707821 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12
Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; papier à lettres ; photographies, clichés ; feuilles, fiches, enveloppes ; étiquettes en papier ; classeurs ; albums, livres, guides ; périodiques ; bandes dessinées ; almanachs, brochures, imprimés, programmes, cahiers, catalogues ; calendriers, répertoires, agendas ; lithographies, affiches, cartes géographiques, journaux ; décalcomanies ; cartes, tickets, jetons de contrôle ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes postales ; cartes à jouer ; cartes d'identification non magnétiques ; pochettes pour passeport et cartes.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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